Les Habitations Légère de Loisirs de loisirs légers comprennent des cabines, des chalets ou des bungalows dans la langue de tous les jours. Dans cet article vous en apprendrez mieux sur ce qu’est une Habitation Légère de Loisirs.
Habitation Légère de Loisirs, une construction révolutionnaire
Dans le langage courant, les HLL sont souvent appelées chalet, bungalow ou même chalet.
Les Habitations Légères de Loisirs sont en fait des structures à usage non professionnel démontables ou transportables. Elles constituent des hébergements et sont destinées à des hébergements temporaires ou saisonniers. Elles diffèrent des mobil-homes par la taille, qui peuvent dépasser 40 m 2.
Une HLL diffère également du mobil-home par son côté immobile. En effet, le mobil-home doit conserver sa mobilité, les roues et le timon doivent toujours être présents et permettre le mouvement si nécessaire.
En conséquence, un mobil-home dont la mobilité a été supprimée devient essentiellement un HLL, même s’il a une superficie de 40 m² ou moins.
Lieu d’installation d’un HLL
Les Habitations Légères de Loisirs peuvent être installées:
- dans les parcs d’attractions résidentiels spécialement conçus à cet effet
- dans les campings classés au sens du code du tourisme, tant que leur nombre est inférieur à trente-cinq, lorsqu’il y a moins de 175 places sur le site, soit 20% du nombre total de places dans les cas restants
- dans les lieux de villégiature classés comme hébergements légers au sens du code du tourisme
- dans les bâtiments agricoles, les maisons de vacances familiales agréées au code du tourisme
Les réglementations concernant les HLL
Si le HLL est situé sur un camping, PRL ou village vacances, une déclaration préalable ne sera requise que si le SHON (Surface Hors d’Œuvre Nette) du logement est supérieur à 35 m². Aucune formalité n’est requise en dessous de cela.
Les terrasses des HLL peuvent rarement être supprimées et sont donc incluses dans le calcul SHON. Par exemple, HLL d’une superficie de 35 m² avec une terrasse de 10 m², la SHON sera de 45 m².
En plus de ces lieux d’enlèvement, le HLL est inclus dans le permis de construire si le SHON est supérieur à 20 m² ou inférieur à la déclaration précédente.
Les caravanes et mobil-homes posés au sol ou sur des blocs de fondation, qui n’ont donc pas conservé leur mobilité, doivent être assimilés à des logements légers. Non seulement ils sont soumis à un permis de construire, mais peuvent également être soumis à des sanctions administratives pour refus de la connexion définitive au réseau électrique. Il en va de même pour les HLL.
Une HLL, utilisé comme résidence secondaire, doit avoir un chauffage suffisant, une alimentation interne en eau potable et un système d’évacuation des eaux usées réglementé.